Nous nous engageons à travailler avec les communautés autochtones où nous exerçons nos activités. Notre objectif est d’établir et de maintenir des relations efficaces fondées sur le respect mutuel, de partager les avantages mutuels et de travailler en collaboration et de façon transparente avec les groupes autochtones. Grâce à notre Programme d’engagement des Autochtones, nous avons reçu l’appui de nombreux groupes autochtones le long du corridor du projet, y compris des lettres d’appui de nombreuses communautés autochtones les plus touchées par le projet et situées près du droit de passage. Là où notre projet traversera des terres de réserve des Premières nations, nous écrirons des ententes avec eux.

Depuis 2012, nous avons cherché à nous engager de manière significative avec les communautés autochtones par le biais de plus de 30 000 points de contact pour ce projet. Nous continuerons de collaborer avec les collectivités de l’Alberta et de la Colombie-Britannique.

En Alberta, le pipeline et le corridor actuels traversent les territoires visés par le Traité no 6 et le Traité no 8 et la Nation métisse de l’Alberta (zone 4). En Colombie-Britannique, nous traversons de nombreux territoires traditionnels ainsi que 15 terres de réserve des Premières nations. Lorsque le pipeline traverse une réserve en Colombie-Britannique, nous versons une contribution à chaque Première nation sous forme d’impôt foncier sur le terrain occupé. Ces communautés autochtones sont nos voisines et nous respectons leurs intérêts propres dans le territoire, leurs valeurs et leur culture.

Le projet offre une occasion spéciale d’améliorer les relations existantes avec les communautés autochtones le long de notre corridor pipelinier, tout en ouvrant la porte à de nouvelles relations, y compris avec les communautés autochtones côtières, en ce qui concerne le transport maritime et la sécurité. Jusqu’à présent, le dialogue a été d’une valeur inestimable pour la planification de notre projet et l’établissement d’une compréhension entre les collectivités et notre industrie. Nous sommes impatients de bâtir et d’entretenir ces relations.

Engagement des Autochtones

Trans Mountain respecte les droits constitutionnels, la culture unique, la diversité, les langues et les traditions des peuples autochtones du Canada. Nous reconnaissons l’importance de la culture et de la langue pour les communautés autochtones et les connaissances traditionnelles considérables qui sont transmises depuis des générations. En Alberta et en Colombie-Britannique seulement, près de 450 000 membres des Premières nations et Métis jouent un rôle important dans le tissu social, culturel et économique des provinces.

Le Programme d’engagement des Autochtones de Trans Mountain a été conçu pour créer un processus ouvert, transparent et inclusif qui vise à : échanger de l’information d’une manière respectueuse; répondre aux préoccupations partagées par ceux qui pourraient avoir un intérêt dans le projet ou dont les intérêts autochtones pourraient être touchés par le projet; intégrer les commentaires dans la planification et l’exécution du projet; et fournir les avantages du projet.

Notre programme d’engagement des Autochtones est guidé par Politique en matière de relations avec les autochtones (en anglais) et les principes suivants : 

  • Bâtir la confiance et le respect - Ces valeurs sont à la base de l’engagement de Trans Mountain auprès des peuples autochtones.
  • Assurer un engagement significatif - S’engager de façon significative auprès des peuples autochtones qui revendiquent leurs droits ancestraux et issus de traités.
  • Répondre aux obligations légales - Exécuter les obligations juridiques de Trans Mountain en tant que société réglementée relevant de la compétence de la Régie de l’énergie du Canada afin de s’engager et d’atténuer, au besoin, les répercussions du projet sur la revendication des droits et titres autochtones régissant l’utilisation traditionnelle et culturelle du milieu terrestre et marin.
  • Fournir des fonds de capacité - Fournir des fonds, s’il y a lieu, aux communautés autochtones et aux groupes autochtones qui ont un intérêt dans le projet et qui souhaitent participer au Programme d’engagement des Autochtones.
  • Recueillir les points de vue autochtones - Recueillir les points de vue autochtones sur les droits et les droits revendiqués, et identifier les questions et les préoccupations relatives à ces droits et au projet.
  • Évaluer les impacts du projet - En partenariat avec les communautés et les groupes autochtones, les impacts potentiels seront identifiés et évalués, et des mesures d’atténuation seront mises en œuvre au besoin.
  • Compréhension de la portée - Conclure des ententes ou des accords qui portent sur les violations potentielles des droits des Autochtones touchés par le projet.
  • Offrir des avantages - Offrir des possibilités d’approvisionnement, d’emploi et de perfectionnement de la main-d’œuvre aux communautés autochtones et aux groupes autochtones touchés par le projet, et envisager des ententes d’avantages mutuels (EAM). 

Nous nous engageons à continuer d’écouter, d’apprendre et de travailler avec les peuples autochtones pour veiller à ce que les connaissances et les conseils soient pleinement pris en compte et intégrés dans le projet.

Participation à des études sur le terrain

Depuis 2012, nous avons mené de nombreuses études environnementales et techniques sur le terrain pour l’expansion du pipeline. Ces programmes se sont déroulés partout en Alberta et en Colombie-Britannique et ont fait appel au travail de diverses équipes et disciplines. Il était important pour nous de travailler en collaboration avec les communautés autochtones afin d’assurer leur participation aux études menées sur leur territoire traditionnel. Ces données importantes ont amélioré notre connaissance de l’environnement le long du corridor du pipeline et ont guidé la planification de notre projet.

Trans Mountain a fourni plus de 13 millions de dollars en fonds de capacité aux communautés autochtones intéressées à s’engager et à en apprendre davantage sur notre projet. Le financement de la capacité a permis aux groupes de mener des études sur l’utilisation traditionnelle des terres ou de la mer et de participer à des études sur les connaissances écologiques traditionnelles et à d’autres types de recherches conçues pour la communauté. 

Études sur les connaissances écologiques traditionnelles : Ces études comprenaient la collecte de connaissances traditionnelles auprès des communautés autochtones susceptibles d’être touchées grâce à leur participation dans cinq disciplines : la végétation, la faune, les milieux aquatiques, l’archéologie et les terres humides. Les études sur les connaissances écologiques traditionnelles (CET) sont intégrées aux études biophysiques de l’évaluation environnementale et socioéconomique (ES) utilisée pour évaluer les effets potentiels d’un projet sur l’environnement et pour concevoir des mesures d’atténuation appropriées. Nous reconnaissons que les communautés autochtones entretiennent des liens étroits avec la terre et qu’il est important d’intégrer les CET pertinents dans l’ES. Les CET complètent les connaissances scientifiques occidentales et fournissent de l’information pour la planification des projets.

Études sur l’utilisation traditionnelle des terres : Ces études ont porté sur des communautés autochtones susceptibles d’être touchées en raison de leur intérêt, de leur proximité ou de leur affirmation quant à l’utilisation traditionnelle et culturelle des terres. Des études sur l’utilisation traditionnelle des terres sont entreprises sur les terres de la Couronne afin de fournir de l’information sur les activités que la communauté autochtone participante y mène. L’information recueillie sert à déterminer les effets potentiels que le projet pourrait avoir sur la zone identifiée de l’UGL et la capacité des utilisateurs à maintenir l’utilisation traditionnelle actuelle de l’environnement; les résultats servent à guider la planification du projet. 

Études sur l’utilisation traditionnelle des ressources marines : Ces études ont porté sur des communautés marines autochtones susceptibles d’être touchées en raison de leur intérêt, de leur proximité ou de leur affirmation de l’utilisation traditionnelle et culturelle des eaux côtières et internationales. Il y aura un trafic maritime supplémentaire pour décharger le produit du projet. Bien que la réglementation et l’autorisation du transport maritime ne relèvent pas expressément de la compétence de l’ONE, les effets environnementaux et socioéconomiques de l’augmentation du trafic maritime sont pris en compte par Trans Mountain dans une zone géographique s’étendant entre le terminal maritime Westridge et un endroit connu sous le nom de la « Buoy J » à l’entrée du détroit de Juan de Fuca, couvrant les corridors de trafic internationaux établis. Cette zone géographique est également connue sous le nom de mer des Salish et comprend le détroit de Puget Sound, le détroit de Juan de Fuca et le détroit de Géorgie.

Des études sur l’utilisation traditionnelle des ressources marines (Traditional Marine Resource Use-TMRU) sont entreprises pour fournir des renseignements sur les activités de la TMRU auxquelles participe la communauté autochtone dans le milieu marin. L’information recueillie sert à déterminer les effets potentiels que le projet pourrait avoir sur la zone identifiée de la TMRU et la capacité des utilisateurs à maintenir l’utilisation traditionnelle actuelle de l’environnement; les résultats servent à guider la planification du projet.