À la suite d’un long processus réglementaire, qui a débuté en janvier 2017, la Régie de l’énergie du Canada (REC) a délivré l’année dernière l’ordonnance finale pour approuver les 1 147 kilomètres du tracé détaillé du Projet d’expansion de Trans Mountain. Comme la construction du Projet ne peut se faire que sur les terres où le tracé détaillé a été approuvé et où les conditions applicables ont été respectées, cette approbation finale assure une voie claire pour l’avenir.

En vertu du processus de réglementation de la REC, Trans Mountain a soumis un plan, un profil et un livre de renvoi (PPLR). Le PPLR présente montre le tracé détaillé proposé, de même que les propriétaires et les occupants, sur plus de 2 500 parcelles de terrain requises pour le projet. Ces parcelles sont regroupées sur près de 400 feuilles de PPLR, qui doivent toutes être approuvées par la REC.

Les propriétaires des terrains sur lesquels passera le pipeline ainsi que les peuples autochtones et les personnes qui estiment que le projet pourrait nuire à leurs terrains ont eu la possibilité de s’opposer au tracé détaillé proposé. La REC a examiné les objections formulées, appelées « déclarations d’opposition », en fonction des critères énoncés dans sa décision relative à la reprise des processus de réglementation (en anglais) du Projet d’expansion.

Ont ensuite eu lieu des audiences sur le tracé détaillé, au cours desquelles la REC a déterminé s’il existait une objection valide au tracé détaillé. Les audiences ont permis au groupe nommé par la REC d’écouter et de prendre en compte les préoccupations de la population concernant le tracé proposé. Les experts de la REC en matière d’ingénierie, de protection de l’environnement, de socio-économie, de sécurité et de gestion des urgences ont évalué la ligne, du corridor conceptuel au tracé détaillé.

Tout au long de l’audience, des consultations approfondies ont eu lieu auprès des communautés autochtones, des gouvernements locaux, des propriétaires fonciers et des résidents des communautés. Les diverses perspectives de toutes les personnes qui ont participé à ce processus ont aidé la REC à finaliser l’emplacement exact de l’oléoduc ainsi que les méthodes et le calendrier de construction les plus appropriés.

Pour en savoir plus sur le tracé détaillé, consulter le site Web de la REC, ici.